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Brevet européen · EP4234214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4234214
- Numéro de demande
- EP23176077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2015
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A43B 13/14 (2006.01)A43B 13/02 (2022.01)A43B 13/12 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)B29C 67/00 (2017.01)
- Priorité
- DE 102014215897 11.08.2014
- Divisionnaire de
- EP21162721
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
SMITH, Paul Leonard Michael
91074 Herzogenaurach, DE
WARDLAW, Angus
90409 Nürnberg, DE
SCHLARB, Heiko
91074 Herzogenaurach, DE
TARRIER, James Michael
90408 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.