DOPPELBANDPRESSE
Brevet européen · EP4234225 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4234225
- Numéro de demande
- EP22785677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2022
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B30B 5/06 (2006.01)F16J 15/40 (2006.01)B29C 33/00 (2006.01)F16J 15/46 (2006.01)F16J 15/16 (2006.01)B29C 43/48 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021215217 28.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/022787 06.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/127179 06.07.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
SEI, Keisuke
Anan-shi, Tokushima 774-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.