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Brevet européen · EP4234272 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4234272
Numéro de demande
EP23171618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2020
Publié
30 août 2023
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60C 9/00 (2006.01)
B60C 9/28 (2006.01)
B60C 9/20 (2006.01)
B60C 9/22 (2006.01)
Priorité
US 201962949074 P 17.12.2019
US 202017066653 09.10.2020
Divisionnaire de
EP20214117
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

The Goodyear Tire & Rubber Company

200 Innovation Way, Akron, OH 44316, US

Inventeur

COCCON, Marco Nicolo

L-2230 Luxembourg, LU

PASSANTE SPACCAPIETRA, Ettore

L-9070 Ettelbruck, LU

MANOGARAN, Arun Prasath

L-8715 Everlange, LU

MULLER, Philippe Joseph Auguste

B-6971 Champion, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.