ENERGIEMODUL FÜR EIN NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4234299 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4234299
- Numéro de demande
- EP23169791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2019
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60K 1/00 (2006.01)B60K 1/04 (2019.01)
- Priorité
- DE 102018121220 30.08.2018
- Divisionnaire de
- EP19193005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
Kondic, Darko
80995 München, DE
Kusch, Willi
88239 Wangen im Allgäu, DE
Treusch, Stephan
80995 München, DE
Burger, Norbert
80995 München, DE
Ludwig, Stefan
80995 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.