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Brevet européen · EP4234366 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4234366
Numéro de demande
EP21882677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B62D 6/00 (2006.01)
B62D 101/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020177252 22.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/037895 13.10.2021
Publication PCT
WO2022/085536 28.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

DENSO CORPORATION

1-1, Showa-cho,, Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi 471-8571, JP

JTEKT CORPORATION

JTEKT Corporation

1-1, Asahi-machi,, Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP

Inventeur

TACHIIRI Motoki

Nisshin-city, Aichi 4700111, JP

SUZUKI Yuta

Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP

SUZUKI Takashi

Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP

TAKASHIMA Toru

Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

KODERA Takashi

Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.