EINACHSFAHRZEUG

Brevet européen · EP4234379 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4234379
Numéro de demande
EP23168540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2020
Publié
30 août 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A01B 33/00 (2006.01)
A01B 45/02 (2006.01)
A01D 34/08 (2006.01)
B62D 51/06 (2006.01)
Priorité
DE 102019106784 18.03.2019
Divisionnaire de
EP20161970
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property SàRL, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.07.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Rapid Technic GmbH

Zeppelinstrasse 1, 88693 Deggenhausertal/Mennwangen, DE

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property Sàrl

Cosmovici Intellectual Property SàRL

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

Brielmaier, Martin

88048 Friedrichshafen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.