ZUSAMMENGESETZTER HUBSCHRAUBER
Brevet européen · EP4234397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4234397
- Numéro de demande
- EP21930222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 27/26 (2006.01)B64C 11/18 (2006.01)B64C 11/30 (2006.01)B64C 27/82 (2006.01)B64C 11/46 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/010133 12.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/190370 15.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Titulaire
KAWASAKI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Inventeur
YOSHIO, Masashi
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.