GARNÜBERWACHUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4234466 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4234466
- Numéro de demande
- EP23155511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2023
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65H 63/06 (2006.01)G01N 21/89 (2006.01)G01N 21/952 (2006.01)G01N 33/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022023163 17.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 10 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 10.11.2025
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
Okajima, Kazuho
Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.