VORRICHTUNG ENTHALTEND EINEN SZINTILLATOR

Brevet européen · EP4234659 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4234659
Numéro de demande
EP23169788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2012
Publié
30 août 2023
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C09K 11/61 (2006.01)
C09K 11/64 (2006.01)
G01T 1/202 (2006.01)
C09K 11/85 (2006.01)
C04B 35/515 (2006.01)
C04B 35/553 (2006.01)
Priorité
FR 1158467 22.09.2011
US 201161540326 P 28.09.2011
WO PCT/IB2011/003028 16.11.2011
Divisionnaire de
EP19193851
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 4 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    EZ-Patent GmbH, Stuhlenstrasse 13, 8123 Ebmatingen

    Publié dans Swissreg le 04.08.2025

  4. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

LUXIUM SOLUTIONS

104, Route de Larchant, 77140 Saint-Pierre-lès-Nemours, FR

Mandataire

EZ-Patent GmbH

Stuhlenstrasse 13, 8123 Ebmatingen

Inventeur

BLAHUTA, Samuel

25000 Besançon, FR

OUSPENSKI, Vladimir

77140 Saint-Pierre-lès-Nemours, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.