ANORDNUNG

Brevet européen · EP4234679 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4234679
Numéro de demande
EP23178337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C12M 1/00 (2006.01)
C12M 1/04 (2006.01)
C12M 1/12 (2006.01)
C12M 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 202003403 09.03.2020
GB 202019859 16.12.2020
Divisionnaire de
EP21713069
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 10 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 10.04.2026

  3. 19 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.02.2026

  4. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Inventeur

VERAITCH, Farlan

London, E14 9XL, GB

RAIMES, William

London, E14 9XL, GB

PALMER, Jason

Melbourn, SG8 6DP, GB

LITTEN, Neil

Melbourn, SG8 6DP, GB

SAWFORD, Michael

Melbourn, SG8 6DP, GB

GOWLER, Vincent

Melbourn, SG8 6DP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.