ARZNEIMITTELABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4234694 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4234694
- Numéro de demande
- EP23171500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2013
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/42 (2006.01)A61M 5/14 (2006.01)A61M 5/30 (2006.01)A61M 5/158 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 25/02 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)C07K 16/40 (2006.01)A61K 38/00 (2006.01)C12N 9/64 (2006.01)
- Priorité
- US 201261729303 P 21.11.2012US 201361774567 P 07.03.2013
- Divisionnaire de
- EP19219003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
MEHTA, Dhairya
San Francisco, CA 94080, US
TOY, Stephanie
Moorpark, CA 93021, US
RING, Lawrence
Valencia, CA 91355, US
TAMTORO, Ferry
Newbury Park, CA 91320, US
CAIRNS, Alexander Stuart
Santa Monica, CA 90404, US
GIBSON, Scott Robert
Grenada Hills, CA 91344, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.