KUNSTRASENFASER MIT UV-SCHUTZSUBSTANZEN
Brevet européen · EP4234777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4234777
- Numéro de demande
- EP23173196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2019
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C08K 5/00 (2006.01)D06N 7/00 (2006.01)C08J 3/22 (2006.01)E01C 13/08 (2006.01)D01F 1/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 18161114 09.03.2018
- Divisionnaire de
- EP19702925
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
SICK, Stephan
76532 Baden-Baden, DE
SANDER, Dirk
47647 Kerken, DE
SCHMITZ, Dirk
47652 Weeze, DE
JANSEN, Bernd
41334 Nettetal, DE
LOHR, Ivo
14959 Thyrow, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.