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Brevet européen · EP4234819 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4234819
Numéro de demande
EP21882829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
E02F 3/43 (2006.01)
Priorité
JP 2020175824 20.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/038634 19.10.2021
Publication PCT
WO2022/085688 28.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

ISHIHARA Shinji

Tokyo 100-8280, JP

IZUMI Shiho

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

KANARI Yasuhiko

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.