SYSTEM ZUR AUSGABE VON WASSER

Brevet européen · EP4234823 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4234823
Numéro de demande
EP23177303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2017
Publié
30 août 2023
Délivré
18 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E03C 1/04 (2006.01)
Priorité
NL 2016083 11.01.2016
Divisionnaire de
EP17702967
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  3. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  4. 23 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.01.2025

  5. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Inventeur

PETERI, Niels Theodoor

3062 JG Rotterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.