RÜCKSCHLAGVENTIL MIT ENTLÜFTUNGSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP4234824 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4234824
Numéro de demande
EP23158364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2023
Publié
30 août 2023
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E03D 11/10 (2006.01)
F16K 15/14 (2006.01)
F16K 15/04 (2006.01)
E03D 5/012 (2006.01)
E03C 1/298 (2006.01)
E03D 5/014 (2006.01)
E03D 11/11 (2006.01)
Priorité
DE 102022201998 25.02.2022
DE 102022202198 03.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

TROBOLO Europe Sp. z o.o.

ul. Sw. Marcin 29/8, 61-806 Poznan, PL

Inventeur

Lange, Friedrich

Niepruszewo, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.