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Brevet européen · EP4234853 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4234853
- Numéro de demande
- EP23175689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2016
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E05B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 3212015 09.03.2015
- Divisionnaire de
- EP16709960
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 17 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
SERAFINI, Renato
8634 Hombrechtikon
HERTLEIN, Peter
3390 Melk, AT
BOËS, Stefan
8032 Zürich
FOX, Stephan Cecil
8608 Bubikon
MUSSGNUG, Moritz
8003 Zürich
TÜRK, Daniel Alexander
8006 Zürich
MEBOLDT, Mirko
78462 Konstanz, DE
GUGERLI, Benjamin
8620 Wetzikon ZH
SPÄNI, Urs
8834 Schindellegi
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.