ROLLTOR
Brevet européen · EP4234875 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4234875
- Numéro de demande
- EP23172738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2020
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E06B 9/11 (2006.01)E06B 9/15 (2006.01)E06B 9/165 (2006.01)E06B 3/48 (2006.01)B29C 53/04 (2006.01)E06B 3/70 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019125204 19.09.2019
- Divisionnaire de
- EP20729666
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 5 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
Fischer, Jörg
44269 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.