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Brevet européen · EP4234877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4234877
Numéro de demande
EP23178070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
9 avr. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 1/12 (2006.01)
E06C 7/02 (2006.01)
E06C 7/04 (2006.01)
Priorité
US 202063055249 P 22.07.2020
US 202163174224 P 13.04.2021
Divisionnaire de
EP21186536
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Inventeur

SCHEURICH, Michael

Gilberts, IL 60136, US

LENTINE, Tek

Cary, IL 60013, US

LAURICELLA, Jerry

Schiller Park, IL 60176, US

DACIC, Slavisa

Hanover Park, IL 60133, US

HUGHES, Devin

Aurora, IL 60506, US

POZGAY, David

Wilmette, IL 60091, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.