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Brevet européen · EP4234931 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4234931
- Numéro de demande
- EP23174113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2016
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F01C 19/00 (2006.01)F01C 21/10 (2006.01)F04C 2/344 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)F04C 14/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015105933 17.04.2015
- Divisionnaire de
- EP19202347
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
Welte, Claus
88326 Aulendorf, DE
Meinig, Uwe
88348 Bad Saulgau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.