SCHRAUBE MIT IM GEWINDE EINGEBETTETEM FRÄSABSCHNITT

Brevet européen · EP4234959 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4234959
Numéro de demande
EP22158228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2022
Publié
30 août 2023
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 25 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  4. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

SFS Group International AG

Rosenbergsaustrasse 8, 9435 Heerbrugg

Inventeur

Keller, René

9444 Diepoldsau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.