GETRIEBE
Brevet européen · EP4234983 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4234983
- Numéro de demande
- EP21928991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- F16H 63/18 (2006.01)F16H 3/083 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/007982 02.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/185415 09.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
KATO, Tadahiko
Kosai-City, Shizuoka 4310494, JP
YAMAUCHI, Yoshihiro
Kosai-City, Shizuoka 4310494, JP
NAKAJO, Yasumasa
Kosai-City, Shizuoka 4310494, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.