ELEKTRISCHES VENTIL
Brevet européen · EP4234996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4234996
- Numéro de demande
- EP23157746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2023
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/04 (2006.01)F25B 41/35 (2021.01)
- Priorité
- JP 2022029546 28.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
Kojo, Riki
Tokyo, 158-0082, JP
Suganuma, Takeshi
Tokyo, 158-0082, JP
Yanagisawa, Shu
Tokyo, 158-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.