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Brevet européen · EP4235050 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4235050
- Numéro de demande
- EP23157658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2023
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F24F 13/02 (2006.01)F16L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- PL 44044222 23.02.2022
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Kazimierski, Wojciech
02-496 Warszawa, PL
Inventeur
Kazimierski, Wojciech
02-496 Warszawa, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.