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Brevet européen · EP4235061 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4235061
- Numéro de demande
- EP23180386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2019
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F25B 1/04 (2006.01)F25B 6/04 (2006.01)F25B 29/00 (2006.01)F25B 30/02 (2006.01)F25B 39/02 (2006.01)F25B 40/02 (2006.01)F25B 41/39 (2021.01)F25B 43/00 (2006.01)F25B 47/02 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)F25B 41/385 (2021.01)
- Priorité
- US 201815883874 30.01.2018
- Divisionnaire de
- EP19154635
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Titulaire
Feria, Ralph
Pickens, SC 29640, US
Inventeur
Feria, Ralph
Pickens, SC 29640, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.