ELEKTRONISCHES MESSGERÄT

Brevet européen · EP4235116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4235116
Numéro de demande
EP23161695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2017
Publié
30 août 2023
Délivré
10 juil. 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 22/02 (2006.01)
F17C 13/02 (2006.01)
Divisionnaire de
EP17739587
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  2. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  3. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Inventeur

PEMBERTON, Gareth

Worcestershire, WR5 3HQ, GB

TASSELL, Andy

200 21 Malmö, SE

ZMEK, Karel

200 21 Malmö, SE

YATES, Lee

200 21 Malmö, SE

STEHNO, Ladislav

200 21 Malmö, SE

NADVORNIK, Martin

200 21 Malmö, SE

PHILLIPS, Chris

200 21 Malmö, SE

TURNER, William

200 21 Malmö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.