SYSTÈME DE DÉTERMINATION D'UN COUPLE

Brevet européen · EP4235127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4235127
Numéro de demande
EP23157469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2023
Publié
30 août 2023
Délivré
5 nov. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 3/10 (2006.01)
G01D 5/244 (2006.01)
G01L 5/22 (2006.01)
Priorité
FR 2201676 25.02.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  3. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

NTN Europe

1 rue des Usines, 74000 Annecy, FR

Inventeur

DURET, Christophe

74290 Bluffy, FR

FLAMMIER, Cécile

74000 Annecy-Le-Vieux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.