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Brevet européen · EP4235362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4235362
Numéro de demande
EP23175032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2017
Publié
30 août 2023
Délivré
21 août 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/42 (2006.01)
G06F 1/32 (2019.01)
G06F 13/16 (2006.01)
H04L 7/033 (2006.01)
G06F 1/04 (2006.01)
G06F 1/12 (2006.01)
H04L 7/00 (2006.01)
G06F 1/3237 (2019.01)
H03L 7/07 (2006.01)
H03L 7/091 (2006.01)
H04L 25/08 (2006.01)
H04L 25/14 (2006.01)
Priorité
JP 2016206337 20.10.2016
Divisionnaire de
EP17862580
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

KIOXIA Corporation

Kioxia Corporation

1-21, Shibaura 3-chome, Minato-ku, Tokyo, JP

Inventeur

Fujimoto, Akihisa

Tokyo 108-0023, JP

Saito, Toshitada

Tokyo 108-0023, JP

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