SIMULIERTES SEZIERBARES GEWEBE

Brevet européen · EP4235632 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4235632
Numéro de demande
EP23180886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2016
Publié
30 août 2023
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G09B 23/30 (2006.01)
Priorité
US 201562257847 P 20.11.2015
US 201562258710 P 23.11.2015
Divisionnaire de
EP16809598
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Applied Medical Resources Corporation

22872 Avenida Empresa, Rancho Santa Margarita, CA 92688, US

Inventeur

BLACK, Katie

Rancho Santa Margarita, 92688, US

FELSINGER, Natasha

Rancho Santa Margarita, 92688, US

BRESLIN, Tracy

Rancho Santa Margarita, 92688, US

HOFSTETTER, Gregory K

Rancho Santa Margarita, 92688, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.