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Brevet européen · EP4235760 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4235760
Numéro de demande
EP21882379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H10P 72/00 (2026.01)
H10P 72/30 (2026.01)
Priorité
JP 2020175698 20.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/023419 21.06.2021
Publication PCT
WO2022/085236 28.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Rorze Corporation

1588-2, Aza-Michinoue Kannabe-cho, Fukuyama-shi, Hiroshima 720-2104, JP

Inventeur

TAMATSUKURI, Daigo

Fukuyama-shi, Hiroshima 720-2104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.