BATTERIEMODUL UND BATTERIEPACK DAMIT
Brevet européen · EP4235924 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4235924
- Numéro de demande
- EP22887434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2022
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/211 (2021.01)H01M 50/502 (2021.01)H01M 50/503 (2021.01)H01M 50/258 (2021.01)
- Priorité
- KR 20210144831 27.10.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/015528 13.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/075231 04.05.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
SHIN, Ju Hwan
Daejeon 34122, KR
LEE, Tae Kyeong
Daejeon 34122, KR
LEE, Jae Hyun
Daejeon 34122, KR
LEE, Hyoung Suk
Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.