LEUCHTE ODER ELEKTRISCHE EINHEIT ZUM ANSCHLUSS AN EINE TRAGSCHIENE
Brevet européen · EP4235982 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4235982
- Numéro de demande
- EP23171252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2020
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F21V 21/02 (2006.01)F21V 21/35 (2006.01)H01R 13/193 (2006.01)H01R 13/71 (2006.01)H01R 24/00 (2011.01)H01R 25/14 (2006.01)H01R 33/96 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019126943 08.10.2019
- Divisionnaire de
- EP20785735
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 3 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.01.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
Ladstätter, Gerald
6833 Klaus, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.