ANPASSBARE VORLADUNG

Brevet européen · EP4236050 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4236050
Numéro de demande
EP23179879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2021
Publié
30 août 2023
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H02M 1/36 (2007.01)
H02J 1/08 (2026.01)
H02H 9/00 (2006.01)
B60L 3/00 (2019.01)
Priorité
US 202063013241 P 21.04.2020
Divisionnaire de
EP21793252
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

CREVISTON, Alex S.

47304 Muncie, US

PARR, Thomas A.

46016 Anderson, US

LAMB, Terry L.

46016 Anderson, US

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