EFFIZIENT ÜBERTRAGBARE BITFOLGE MIT EINGESCHRÄNKTER DISPARITÄT

Brevet européen · EP4236219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4236219
Numéro de demande
EP22198217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2022
Publié
30 août 2023
Délivré
27 août 2025
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 25/49 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  3. 6 oct. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    INOVA Semiconductors GmbH, Grafinger Strasse 26, 81671 München, Allemagne → INOVA Semiconductors GmbH, Zielstattstr. 32, 81379 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 06.10.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

INOVA Semiconductors GmbH

Zielstattstr. 32, 81379 München, DE

Inventeur

Neumann, Roland

83646 Bad Toelz, DE

Kluge, Fabian

94366 Perasdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.