DATENVERARBEITER UND TRANSPORT VON BENUTZERKONTROLLDATEN AUF AUDIODECODER UND AUDIORENDERER
Brevet européen · EP4236331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4236331
- Numéro de demande
- EP23176867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2015
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04N 21/4363 (2011.01)G10L 19/16 (2013.01)H04N 21/81 (2011.01)H04N 21/439 (2011.01)H04N 21/442 (2011.01)H04N 21/435 (2011.01)H04N 21/485 (2011.01)
- Priorité
- EP 14170416 28.05.2014
- Divisionnaire de
- EP20209268
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
SCHREINER, Stephan
92262 Birgland, DE
NEUKAM, Simone
91058 Erlangen, DE
FUCHS, Harald
91058 Erlangen, DE
PLOGSTIES, Jan
91058 Erlangen, DE
DÖHLA, Stefan
91058 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.