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Brevet européen · EP4236343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4236343
- Numéro de demande
- EP23175576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2019
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04Q 1/02 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP19721935
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 21 mai 2025
Titulaire
- Titulaire
- AFL IG LLC, 170 Ridgeview Center Drive, Duncan, South Carolina 29334, Etats-Unis d'Amérique → AFL Telecommunications LLC, 170 Ridgeview Center Drive, Duncan, SC 29334, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
YE, Zidi
Duncan, 29334, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.