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Brevet européen · EP4236468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4236468
- Numéro de demande
- EP21933881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2021
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 40/22 (2009.01)H04W 40/24 (2009.01)H04W 76/14 (2018.01)H04W 88/04 (2009.01)H04W 8/00 (2009.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2021/084741 31.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/205219 06.10.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Titulaire
GUANGDONG OPPO MOBILE TELECOMMUNICATIONS CORP., LTD.
Dongguan, Guangdong 523860, CN
Inventeur
GUO, Yali
Dongguan, Guangdong 523860, CN
LU, Fei
Dongguan, Guangdong 523860, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.