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Brevet européen · EP4236632 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4236632
- Numéro de demande
- EP23180267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2020
- Publié
- 30 août 2023
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04Q 9/00 (2006.01)F24F 11/59 (2018.01)H05B 47/19 (2020.01)G08C 17/02 (2006.01)H04W 8/00 (2009.01)H04W 48/16 (2009.01)H04W 60/04 (2009.01)
- Priorité
- JP 2019046102 13.03.2019
- Divisionnaire de
- EP20770026
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
SATOU, Daisuke
Osaka-shi, Osaka, 530-0001, JP
HIGASHIYAMA, Shin
Osaka-shi, Osaka, 530-0001, JP
DOHMAE, Hiroshi
Osaka-shi, Osaka, 530-0001, JP
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