NEUARTIGES AEROSOLERZEUGENDES SUBSTRAT
Brevet européen · EP4236703 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4236703
- Numéro de demande
- EP21798725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A24B 9/00 (2006.01)A24B 15/167 (2020.01)A24D 1/00 (2020.01)A24B 3/14 (2006.01)A24B 15/14 (2006.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 20204612 29.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/080181 29.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/090497 05.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.09.2026
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.