SCHUHARTIKEL MIT STÜTZSTRUKTUREN
Brevet européen · EP4236718 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4236718
- Numéro de demande
- EP21805644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A43B 13/02 (2022.01)A43B 13/12 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)
- Priorité
- US 202017082327 28.10.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/059947 27.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/090972 05.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 3 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 03.11.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
NI, Jerry C.
Marlborough, Massachusetts 01752, US
MICHALSKI, Robert S.
Milton, Massachusetts 02186, US
LE, Thomas
Somerville, Massachusetts 02143, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.