SCHUHARTIKEL MIT STÜTZSTRUKTUREN

Brevet européen · EP4236718 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4236718
Numéro de demande
EP21805644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A43B 13/02 (2022.01)
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
Priorité
US 202017082327 28.10.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/059947 27.10.2021
Publication PCT
WO2022/090972 05.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  3. 3 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 03.11.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

NI, Jerry C.

Marlborough, Massachusetts 01752, US

MICHALSKI, Robert S.

Milton, Massachusetts 02186, US

LE, Thomas

Somerville, Massachusetts 02143, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.