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Brevet européen · EP4236741 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4236741
Numéro de demande
EP21801514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47J 37/07 (2006.01)
Priorité
GB 202017147 29.10.2020
GB 202103717 17.03.2021
Demande PCT
PCT/EP2021/079836 27.10.2021
Publication PCT
WO2022/090317 05.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 26 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  4. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Inventeur

CADBURY, George Justin Peter

Offord Cluny, St Neots Cambridgeshire PE19 5ZA, GB

EDWARDS, Andrew Norman

Offord Cluny, St Neots Cambridgeshire PE19 5ZA, GB

O'ROURKE, Sam

Offord Cluny, St Neots Cambridgeshire PE19 5ZA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.