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Brevet européen · EP4236741 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4236741
- Numéro de demande
- EP21801514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47J 37/07 (2006.01)
- Priorité
- GB 202017147 29.10.2020GB 202103717 17.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2021/079836 27.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/090317 05.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 26 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
CADBURY, George Justin Peter
Offord Cluny, St Neots Cambridgeshire PE19 5ZA, GB
EDWARDS, Andrew Norman
Offord Cluny, St Neots Cambridgeshire PE19 5ZA, GB
O'ROURKE, Sam
Offord Cluny, St Neots Cambridgeshire PE19 5ZA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.