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Brevet européen · EP4236754 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4236754
Numéro de demande
EP20839011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2020
Publié
6 sept. 2023
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 3/00 (2006.01)
A61B 3/135 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2020/087454 21.12.2020
Publication PCT
WO2022/135663 30.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.