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Brevet européen · EP4236814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4236814
Numéro de demande
EP21810112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
IT 202000026056 02.11.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/060024 29.10.2021
Publication PCT
WO2022/091019 05.05.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

RECROSS CARDIO, INC.

614 N. Dupont Highway, Suite 210 Dover,, Kent County, DE 19901, US

Inventeur

ANTONUCCI, Marta

20123 Milano, IT

GERHARDT, Thomas

Dover Kent County, DE 19901, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.