VERFAHREN ZUR DREIDIMENSIONALEN FORMGEBUNG EINES GEWEBES ODER EINER GEWEBEKOMPONENTE
Brevet européen · EP4236870 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4236870
- Numéro de demande
- EP21794600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)A61L 27/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 20205070 30.10.2020EP 20205067 30.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/080038 28.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/090418 05.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
RZANY, Alexander
90449 Nürnberg, DE
NIOPEK, Daniel
91052 Erlangen, DE
FOH, Nina
91301 Forchheim, DE
HENSEL, Bernhard
91052 Erlangen, DE
PISANI, Giuseppe
8180 Buelach
ASTORINO, Matteo
8180 Buelach
MOGENTALE, Davide
8197 Rafz ZH
BADRUTT, Kilian
8302 Kloten
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.