PROTHESENANKER
Brevet européen · EP4236877 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4236877
- Numéro de demande
- EP21798708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/72 (2006.01)A61F 2/28 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020128512 29.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/079675 26.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/090221 05.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 25 juin 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 25 juin 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 23.05.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
MEIER, Norbert
30938 Burgwedel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.