DISPOSITIF DE GENERATION D'UN JET DE FLUIDE DIPHASIQUE
Brevet européen · EP4237160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4237160
- Numéro de demande
- EP21815553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/12 (2006.01)B05B 1/32 (2006.01)B05B 7/04 (2006.01)B05B 7/12 (2006.01)B05B 12/00 (2018.01)B01F 25/25 (2022.01)B01F 25/314 (2022.01)B01F 25/433 (2022.01)A62C 31/03 (2006.01)
- Priorité
- FR 2011157 30.10.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051879 26.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/090662 05.05.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
TESTA, Fabian
92400 Courbevoie, FR
ISSLER, Thomas
42410 Vérin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.