PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION DE CONSIGNES D'ACCÉLÉRATION LONGITUDINALE
Brevet européen · EP4237301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4237301
- Numéro de demande
- EP21798046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 30/14 (2006.01)B60W 50/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2011234 02.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/079792 27.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/090299 05.05.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
CLOAREC, Guy-Michel
78114 MAGNY LES HAMEAUX, FR
COLIN, Guillaume
45160 OLIVET, FR
OURABAH, Abdel-Djalil
75013 PARIS, FR
SOLANO-ARAQUE, Edwin
78280 GUYANCOURT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.