AUSZIEHBARE KUPPLUNG
Brevet européen · EP4237309 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4237309
- Numéro de demande
- EP21807221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B61G 3/10 (2006.01)B61G 7/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 202016999 27.10.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/052792 27.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/090715 05.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 26 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
Kinghorn, John Ritchie
Brockenhurst Hampshire SO42 7RF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.