SYSTÈME D'ÉLECTROLYSEUR HAUTE TEMPÉRATURE OPTIMISÉ PAR AUGMENTATION DE LA PRESSION EN SORTIE DE L'ÉLECTROLYSEUR
Brevet européen · EP4237599 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4237599
- Numéro de demande
- EP21801064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C25B 1/042 (2021.01)C25B 9/00 (2021.01)C25B 15/021 (2021.01)
- Priorité
- FR 2011119 30.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/079529 25.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/090150 05.05.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 30 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
DUMOULIN, Pierre
38054 Grenoble Cedex 09, FR
TAUVERON, Nicolas
38054 Grenoble Cedex 09, FR
MONTZIEUX, Guillaume
38054 Grenoble Cedex 09, FR
LACROIX, Vincent
38054 Grenoble Cedex 09, FR
GONZALEZ, Brigitte
38054 Grenoble Cedex 09, FR
LOPEZ-VELASCO, Jean-Baptiste
38054 Grenoble Cedex 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.