SYSTÈME D'ÉLECTROLYSEUR HAUTE TEMPÉRATURE OPTIMISÉ PAR DÉPRESSION DE L'ALIMENTATION EN VAPEUR D'EAU

Brevet européen · EP4237600 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4237600
Numéro de demande
EP21801065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2021
Publié
6 sept. 2023
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
C25B 1/042 (2021.01)
C25B 9/00 (2021.01)
C25B 15/021 (2021.01)
Priorité
FR 2011129 30.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/079531 25.10.2021
Publication PCT
WO2022/090151 05.05.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  4. 30 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  5. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Inventeur

DUMOULIN, Pierre

38054 GRENOBLE Cedex 09, FR

BANDELIER, Philippe

38054 GRENOBLE Cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.