VLIESSTOFF MIT FILAMENTENSTRATA
Brevet européen · EP4237612 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4237612
- Numéro de demande
- EP21815099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2021
- Publié
- 6 sept. 2023
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 3/147 (2012.01)
- Priorité
- CZ 20200591 02.11.2020
- Demande PCT
- PCT/CZ2021/050121 29.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/089676 05.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KAUSCHKE, Michael
83209 Prien am Chiemsee, DE
MECL, Zdenek
67181 Novy Saldorf - Sedlesovice, CZ
POLASKOVA, Nikol
73542 Terlicko, CZ
BOHL, Patrick
53773 Hennef, DE
NOACK, Christine
50968 Köln, DE
WAGNER, Tobias
50823 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.